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Marques déposées par DOMAINE DE LA BRILLANETODO
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B Le DOMAINE DE LA BRILLANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B Le DOMAINE DE LA BRILLANE
DOMAINE DE LA BRILLANE, SCEA

Numéro de dépôt :
3806718
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2021
B Le DOMAINE DE LA BRILLANE de DOMAINE DE LA BRILLANE

Présentation de la marque B Le DOMAINE DE LA BRILLANE

Déposée le 15 février 2011 par DOMAINE DE LA BRILLANETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B Le DOMAINE DE LA BRILLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est DOMAINE DE LA BRILLANETODO domicilié(e) 195 ROUTE DE COUTERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE DE LA BRILLANE M. ET Mme GENSOLLEN domicilié(e) 195 ROUTE DE COUTERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque B Le DOMAINE DE LA BRILLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806718.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B Le DOMAINE DE LA BRILLANE est expirée depuis le 15 février 2021.

DOMAINE DE LA BRILLANE a également déposé les autres marques suivantes : PINK BY BRILLANE 2011


DOMAINE DE LA BRILLANE, SCEA - 195 ROUTE DE COUTERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


DOMAINE DE LA BRILLANE M. ET Mme GENSOLLEN - 195 ROUTE DE COUTERON - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Huiles et graisses comestibles ;

Miel, sirop de mélasse ;

Vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins de pays.